Honoraires par type d'échographies
Les honoraires pratiqués sont conformes aux tarifs de l'Assurance Maladie. Vous trouverez ci-dessous un tableau récapitulatif des tarifs, par type d'échographie, tels que définis par le Code de la Santé Publique.
| Désignation de l'acte | Nomenclature au 11 mars 2016 |
Tarif au 11 mars 2016 |
|---|---|---|
| datation de grossesse | JNQM001 | 35,65€ |
| échographie du 1er trimestre - grossesse unique | JQQM010 | 61,47€ |
| échographie du 1er trimestre - grossesse gémellaire | JQQM015 | 71,57€ |
| échographie du 2ème trimestre - grossesse unique | JQQM018 | 100,20€ |
| échographie du 2ème trimestre - grossesse gémellaire | JQQM019 | 154,09€ |
| échographie du 3ème trimestre - grossesse unique | JQQM016 | 100,20€ |
| échographie du 3ème trimestre - grossesse gémellaire | JQQM017 | 154,09€ |
| échographie doppler du 2ème et 3ème trimestre - grossesse unique (prescription d'un médecin nécessaire) |
JQQM002 | 92,19€ |
| échographie doppler du 2ème et 3ème trimestre - grossesse gémellaire (prescription d'un médecin nécessaire) |
JQQM007 | 133,81€ |
| échographie de surveillance de croissance foetale | JQQM001 | 46,15€ |
| échographie de surveillance de croissance + dopplers materno-foetaux | JQQM003 | 75,60€ |
| mesure du col par voie vaginale | JQQJ037 | 33,44€ |
| échographie de surveillance de l'ovulation (prescription d'un médecin nécessaire) |
ZCQM007 | 37,80€ |
| échographie doppler pour surveillance de l'ovulation (prescription d'un médecin nécessaire) |
ZCQM009 | 42,25€ |
| article L1111-3, R1111-25, R4127-341 du Code de la Santé Publique | ||
Ces tarifs ne peuvent être dépassés, sauf en cas d'exigence exceptionnelle de votre part, s'agissant de l'horaire ou du lieu des actes pratiqués. Si votre sage-femme vous propose de réaliser certains actes qui ne sont pas remboursés par l'assurance maladie, elle doit obligatoirement vous en informer. Dans le cas prévu ci-dessus où votre sage-femme peut déterminer librement ses honoraires ou ses dépassements d'honoraires, elle en détermine le montant avec tact et mesure.
Conformément à l'article L331-2 du Code de la Sécurité Sociale, l'assurance maternité couvre l'ensemble des frais médicaux, pharmaceutiques, d'analyses et d'examens de laboratoires, d'appareils et hospitalisation relatifs ou non à la grossesse, à l'accouchement et à ses suites, intervenant pendant la période débutant quatre mois avant la date présumée de l'accouchement et se terminant douze jours après l'accouchement. Elle couvre également les séances de préparation à l'accouchement et les séances de rééducation périnéale effectuées en dehors de la période précitée ci-dessus. Le tarif varie notamment en fonction du nombre d'enfants suivis. Dans le cadre des horaires d'ouverture du cabinet, la sage-femme applique les tarifs conventionnels.
Une majoration des honoraires pourra néanmoins vous être demandée pour tout acte effectué le dimanche, les jours fériés ou en urgence.
| Modificateurs urgence | Code | Tarif |
|---|---|---|
| dimanche ou jour férié | F | 35,00€ |
| majoration pour soins d'urgence faits au cabinet | M | 40,00€ |


